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Marques déposées par Fondation Diaconesses de Reuilly
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ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l'établissement Législation Qu'est-ce qui fait problème ? Alternatives
Demande publiée - Marque en non vigueur

ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l'établissement Législation Qu'est-ce qui fait problème ? Alternatives
Fondation Diaconesses de Reuilly

Numéro de dépôt :
4695157
Date de dépôt :
26/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2030
ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l\'établissement Législation Qu\'est-ce qui fait problème ? Alternatives de Fondation Diaconesses de Reuilly

Présentation de la marque ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l'établissement Législation Qu'est-ce qui fait problème ? Alternatives

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2020 par Fondation Diaconesses de Reuilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARBRE ETHIQUE FAMILLE ET /OU ENTOURAGE PERSONNE CONCERNEE PROFESSIONNEL Histoire de la personne concernée Mission de l'établissement Législation Qu'est-ce qui fait problème ? Alternatives » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro .

Le déposant est Fondation Diaconesses de Reuilly domicilié(e) 14 porte du Buc - 78000 - Versailles - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Diaconesses de Reuilly, Monsieur Michel HAFFNER domicilié(e) 49 rue du Parc de Clagny - 78000 - Versailles - France.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 16 28 35 41

Fondation Diaconesses de Reuilly a également déposé les autres marques suivantes : L'ALLIANCE HOSPITALIÈRE DE L'OUEST PARISIEN , ALGOSCULPTURE , MODE SANTE CULTURE , ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE , ARBRE ETHIQUE BOÎTE A OUTILS DE LA DEMARCHE ETHIQUE


Fondation Diaconesses de Reuilly - 14 porte du Buc - 78000 - Versailles - France


Fondation Diaconesses de Reuilly, Monsieur Michel HAFFNER - 49 rue du Parc de Clagny - 78000 - Versailles - France


Republication pour erratum - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Appareils et instruments pour l'enseignement ;

Matériels de réflexion d'une méthode éthique à usage de professionnels sanitaires, sociaux et médico-sociaux ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ;

Jeux de cartes ;

Reproduction de documents ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.